Préambule

Le présent site web, accessible à l’adresse https://lapetiteboiteabijoux.com, est exploité par la société La Petite Boite à Bijoux, enregistrée sous le numéro 928 549 526 00012 et dont la boutique physique est située au centre commerciale Steeel , 2 rue Ferrer 42 000 Saint Etienne . Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à La Petite Boite a Bijoux.

L’utilisation de ce site et l’achat de produits proposés impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Nous vous invitons à les lire attentivement.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par La Petite Boite a Bijoux.

Article 2 – Produits

• Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par l’utilisateur.  
• Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
• Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 – Prix

• Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
• La Petite Boite a Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.  
• Les offres promotionnelles sont valables pendant la durée de validité indiquée et dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 – Commande

• L’utilisateur peut passer commande en ligne, via le site web.
• La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV.
• La Petite Boite a Bijoux confirmera la commande par l’envoi d’un email récapitulatif.
• La Petite Boite a Bijoux se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou en cas de suspicion de fraude.

Article 5 – Paiement

• Le paiement s’effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

• Le paiement est sécurisé
• La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement.

Article 6 – Livraison

• Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur lors de la commande.
• Les délais de livraison sont indiqués sur le site et sont fournis à titre indicatif ( 3 à 5 jours en France métropolitaine).  
• Les frais de livraison sont à la charge de l’utilisateur, sauf mention contraire.
• La Petite Boite à Bijoux ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
• L’utilisateur ne pourra demander de dédommagement en cas de retard de livraison par le transporteur. De plus, en cas d’anomalie à la réception (colis endommagé, ouvert…), l’utilisateur devra déposer sa réclamation au transporteur dans les 2 jours ouvrés, par voie de courrier recommandé, dont un exemplaire sera transmis à La Petite Boite à Bijoux. Si l’utilisateur est présent lors de la livraison, il devra indiquer au livreur les réserves qu’il porte. Ces problèmes d’acheminement sont à résoudre en priorité avec le transporteur, La Petite Boite à Bijoux ne saurait en être tenue responsable.

Article 7 – Droit de rétractation

• Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.  
• Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…).  

• Les frais de retour sont à la charge de l’utilisateur.  
• Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

Article 8 – Garanties

• Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément à la législation en vigueur.   

Article 9 – Responsabilité

• La Petite Boite à Bijoux ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que perte de profit, perte de chance, préjudice commercial, résultant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits.
• La responsabilité de La Petite Boite à Bijoux est limitée au montant de la commande.

Article 10 – Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site (textes, images, logos…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de La Petite Boite à Bijoux.
• Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation expresse de La Petite Boite à Bijoux.

Article 11 – Données personnelles

• Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site.  

Article 12 – Litiges

• Les présentes CGV sont soumises au droit français.
• En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de La Petite Boite à Bijoux.  

Article 13 – Modifications

• La Petite Boite à Bijoux. se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne.